Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dame de Provence
GROUPE LE MARREC, SARL

Numéro de dépôt :
4033795
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/09/2023
Dame de Provence de GROUPE LE MARREC

Présentation de la marque Dame de Provence

Déposée le 20 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE LE MARREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Dame de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE LE MARREC domicilié(e) ZA LES MONDAULTS, 5 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LE MARREC, M. CHAMPEAUD CHRISTOPHE domicilié(e) ZA LES MONDAULTS, 5 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque Dame de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dame de Provence est expirée depuis le 20 septembre 2023.

GROUPE LE MARREC a également déposé les autres marques suivantes : EFFIGIE , LATTITUDES , 1ère Dame de Provence , COEUR DES HOMMES , MISTRAL ROSE , MINELANCE , MINCELANCE , FLEUR DE BELLEGRAVE


GROUPE LE MARREC, SARL - ZA LES MONDAULTS, 5 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France


GROUPE LE MARREC, M. CHAMPEAUD CHRISTOPHE - ZA LES MONDAULTS, 5 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Vins d'appellation d'origine « Côtes de Provence », “ Coteaux d'Aix en Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ”, “ Les Baux de Provence ”.